Mentions légales

Dernière mise à jour : 04/09/2026

Éditeur du site

  • Nom : Mikael Bernard
  • Nom commercial : Sandrenyl
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI) — régime de la micro-entreprise, activité commerciale d'édition et d'exploitation de logiciels en ligne
  • Adresse : 24 rue de la Perrière, 70600 Champlitte
  • Courriel : contact@sandrenyl.com
  • Téléphone : +33 6 45 81 17 32
  • SIRET : 82116912500035
  • RCS : 821 169 125 Vesoul
  • N° TVA intracommunautaire : FR36821169125
  • Directeur de la publication : Mikael Bernard

Hébergeur

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Activité

TTRPG est une plateforme en ligne (logiciel en tant que service) permettant de créer et de mener des campagnes de jeu de rôle sur table. L'accès de base est gratuit ; des offres payantes étendent les capacités d'une campagne.

TVA

Les prestations fournies sur la Plateforme sont des services fournis par voie électronique, destinés à des consommateurs. Elles sont soumises à la TVA française au taux normal de 20 % pour les clients établis en France métropolitaine, à Monaco et dans l'Union européenne.

Les clients établis hors de l'Union européenne ne sont pas soumis à la TVA française (article 259 B du CGI).

Les taux applicables en Guadeloupe, en Martinique et à La Réunion (8,5 %) ainsi que le régime particulier de la Guyane et de Mayotte (article 294-1 du CGI) sont appliqués automatiquement.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'éditeur, après avoir tenté de résoudre le litige directement par une réclamation écrite. Le médiateur compétent est :

Propriété intellectuelle

La Plateforme, son code source, son design, ses interfaces et son contenu éditorial sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les contenus créés par les utilisateurs dans le cadre de leurs campagnes leur restent acquis.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

Signalement de contenu

Tout contenu illicite hébergé sur la Plateforme peut être signalé par courriel à l'adresse de l'éditeur indiquée ci-dessus. Le signalement doit préciser l'URL concernée et le motif. L'éditeur s'engage à traiter les signalements dans les meilleurs délais.